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Les entités (Secrétariat, Conseils, Équipes et équipages) peuvent se doter de Codes de Fonctionnement qui précisent leur manière de s’organiser et fonctionner, en particulier quand les Statuts ou le Règlement Intérieur renvoient vers eux.
Cette page permet de consulter l'ensemble des Codes de Fonctionnement des entités actuellement actives