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Parti Pirate - Programme
agriculture
Encourager un modèle agricole innovant : l’agriculture de conservation
environnement_climat_et_energie/charte_pour_ocean
Pour le droit de commercialisation des semences paysannes
Réforme de l'élevage
brevets
Délai d'entrée d'une œuvre dans le domaine public
Encourager un modèle agricole innovant : l’agriculture de conservation
Introduction
Pour le droit de commercialisation des semences paysannes
communes
Création de « mairie mobile »
Développement des Outilthèques
Esport et Jeu Vidéo
Gratuité des transports en commun
Instaurer un cadastre des loyers d'habitation et encadrer les évolutions
Interdiction de la reconnaissance faciale dans l'espace public
Moratoire sur l'accès numérique aux catalogues culturels municipaux
Moratoire sur la vidéo surveillance
Police municipale - respect des espaces de circulation
Pouvoir vivre en ville sans voitures individuelles
Préambule à un changement de fonctionnement des conseils municipaux
Soutien à l'économie sociale et solidaire
Végétalisation des abris-bus
communs
Délai d'entrée d'une œuvre dans le domaine public
Développement des Outilthèques
droits_humains_a_l_ere_numerique/engagements_pour_les_droits_humains
environnement_climat_et_energie/charte_pour_ocean
Gratuité des transports en commun
Instaurer un cadastre des loyers d'habitation et encadrer les évolutions
Interdiction des écrans publicitaires vidéo
Introduction
La grande sécu : pour une réforme de la prise en charge des frais de santé par l'Assurance maladie
Pour une transition énergétique décarbonée
Soutien à l'économie sociale et solidaire
Végétalisation des abris-bus
culture
Délai d'entrée d'une œuvre dans le domaine public
Enseignement de l'informatique par l’école
Esport - Politique générale
Esport et Jeu Vidéo
Introduction
environnement
Droit et protection des animaux
droits_humains_a_l_ere_numerique/engagements_pour_les_droits_humains
Économie d'energie
Encourager un modèle agricole innovant : l’agriculture de conservation
environnement_climat_et_energie/autoriser_pratiques_funeraires_supplementaire
environnement_climat_et_energie/charte_pour_ocean
Évolution de la règlementation concernant la chasse au renard
Interdiction des écrans publicitaires vidéo
Interdiction générale de l’utilisation des technologies à base de cyanure dans l’industrie minière
Pour une transition énergétique décarbonée
Proposition 1 : Investir 1,5 milliards d’euros dans un parc moderne de trains de nuit
Réduction des émissions de CO2 des véhicules pour particulier
Réforme de l'élevage
Réforme de la chasse
Réorientation de l'impôt ou des aides publiques pour favoriser une société écologique
europe
🇪🇺
Charte Stand with Ukraine
Introduction
Introduction
Protection internationale des droits fondamentaux
institutions
Acquis sociaux
Bulletin Unique
Création de « mairie mobile »
Démocratie délégative à l’Assemblée nationale
Droit de vote des étrangers
droits_humains_a_l_ere_numerique/engagements_pour_les_droits_humains
Engagements des élus pirates - Anticcoruption et transparence
Esport - Politique générale
Financement des candidats
Financement des groupes parlementaires
Financement des partis politiques
Fusion du Sénat et du CESE
Indemnisation victimes
Indépendance de la justice
Introduction
Introduction
Jugement majoritaire dans les établissements d'enseignement public
Lutte contre la discrimination face au handicap
Modification de la présentation des amendements
Modification des dispositions de l’actuel article 49 de la Constitution
Nouveau calendrier électoral national, mandats successifs, élection du président au jugement majoritaire
Organisation judiciaire
Pour des élections législatives et locales utilisant un mode de scrutin proportionnel
Pour l'interdiction du vote électronique
Pour une véritable prise en compte du vote blanc
Préambule à un changement de fonctionnement des conseils municipaux
Prévenir le cumul des mandats et les conflits d'intérêts
Protection des lanceurs d'alertes
Protection internationale des droits fondamentaux
Référendum d'initiative populaire
Réforme de la politique carcérale et de l'application des peines
Réforme de la procédure pénale
Réforme du financement de la presse écrite
Sport et VHSS
Suppression de l'échelon du département comme collectivité territoriale
internet
societe_civile/amendement_pour_supprimons_les_sanctions_penales_pour_la_simple_consommation_de_drogues
justice
Acquis sociaux
Droits des mineurs
Droits du travailleur du sexe
droits_humains_a_l_ere_numerique/engagements_pour_les_droits_humains
Esport - Politique générale
Indemnisation victimes
Lutte contre la discrimination entre les handicaps à l’embauche
Lutte contre la discrimination face au handicap
Organisation judiciaire
Proposition de loi en faveur de l'accompagnement à la santé sexuelle des personnes handicapées
Protection des lanceurs d'alertes
Réforme de la politique carcérale et de l'application des peines
Réforme de la procédure pénale
logement
Du développement public des Organismes de Foncier Solidaire
Pour une transition énergétique décarbonée
recherche
Introduction
Pour une transition énergétique décarbonée
relations internationales
Charte Stand with Ukraine
Droit d'Asile et « lanceurs d'alerte »
Protection internationale des droits fondamentaux
Rejoindre le traité sur l’interdiction des armes nucléaires
santé
Acquis sociaux
Appliquer des principes fondamentaux
Droit à mourir dans la dignité
Introduction
La grande sécu : pour une réforme de la prise en charge des frais de santé par l'Assurance maladie
Mesures d’urgence pour la santé et les hôpitaux
Pour reformer les siao
Pour une légalisation de la consommation, de la production et de la vente de cannabis et la création d'un marché encadré du cannabis et de ses dérivés
Proposition de loi en faveur de l'accompagnement à la santé sexuelle des personnes handicapées
Redonner du temps médical aux médecins
Supprimons les sanctions pénales pour la simple consommation de droges
Un remboursement des protections hygiéniques pour mettre fin à la précarité menstruelle et établir une meilleure équité
Une meilleure prise en compte des personnes intersexes
société
Acquis sociaux
Actionnariat populaire dans le sport français
Appliquer des principes fondamentaux
Délai d'entrée d'une œuvre dans le domaine public
Démocratie délégative à l’Assemblée nationale
Développement des Outilthèques
Droit à mourir dans la dignité
Droits des mineurs
Droits du travailleur du sexe
droits_humains_a_l_ere_numerique/engagements_pour_les_droits_humains
environnement_climat_et_energie/autoriser_pratiques_funeraires_supplementaire
Esport - Politique générale
Esport et Jeu Vidéo
Évolution de la règlementation concernant la chasse au renard
Interdiction de la reconnaissance faciale dans l'espace public
Interdiction des écrans publicitaires vidéo
Introduction
Introduction
Le 1er mai devient la Journée Internationale des travailleurs et des travailleuses
Le 1er mai devient la Journée Internationale des travailleurs et des travailleuses
Lutte contre la discrimination entre les handicaps à l’embauche
Lutte contre la discrimination face au handicap
Mesures d’urgence pour la santé et les hôpitaux
Moratoire sur l'accès numérique aux catalogues culturels municipaux
Moratoire sur la vidéo surveillance
Police municipale - respect des espaces de circulation
Politique de lutte contre les discriminations
Pour reformer les siao
Pour une éducation nationale émancipatrice
Pour une légalisation de la consommation, de la production et de la vente de cannabis et la création d'un marché encadré du cannabis et de ses dérivés
Pour une transition énergétique décarbonée
Pouvoir vivre en ville sans voitures individuelles
Proposition de loi en faveur de l'accompagnement à la santé sexuelle des personnes handicapées
Réforme du financement de la presse écrite
Sport et VHSS
Suppression de la mention du sexe dans les documents d’état civil
Supprimons les sanctions pénales pour la simple consommation de droges
Un remboursement des protections hygiéniques pour mettre fin à la précarité menstruelle et établir une meilleure équité
Une meilleure prise en compte des personnes intersexes
technologie
Démocratie délégative à l’Assemblée nationale
Enseignement de l'informatique par l’école
Esport - Politique générale
transports
Gratuité des transports en commun
Pour une transition énergétique décarbonée
Pouvoir vivre en ville sans voitures individuelles
Proposition 1 : Investir 1,5 milliards d’euros dans un parc moderne de trains de nuit
Réduction des émissions de CO2 des véhicules pour particulier
Réorientation de l'impôt ou des aides publiques pour favoriser une société écologique
Végétalisation des abris-bus
travail
Acquis sociaux
Appliquer des principes fondamentaux
Droits du travailleur du sexe
Esport - Politique générale
Introduction
Le 1er mai devient la Journée Internationale des travailleurs et des travailleuses
Le 1er mai devient la Journée Internationale des travailleurs et des travailleuses
Lutte contre la discrimination entre les handicaps à l’embauche
Protection des lanceurs d'alertes
Soutien à l'économie sociale et solidaire
urbanisme
Gratuité des transports en commun
Instaurer un cadastre des loyers d'habitation et encadrer les évolutions
Interdiction des écrans publicitaires vidéo
Pouvoir vivre en ville sans voitures individuelles
Végétalisation des abris-bus
économie
Actionnariat populaire dans le sport français
Annulation et interdiction des emprunts et produits toxiques
Esport - Politique générale
Interdiction générale de l’utilisation des technologies à base de cyanure dans l’industrie minière
Mesures d’urgence pour la santé et les hôpitaux
Moratoire sur l'accès numérique aux catalogues culturels municipaux
Pour le droit de commercialisation des semences paysannes
Pour une légalisation de la consommation, de la production et de la vente de cannabis et la création d'un marché encadré du cannabis et de ses dérivés
Pour une transition énergétique décarbonée
Pouvoir vivre en ville sans voitures individuelles
Réforme de Bâle III : fonds propres
Réforme de la TVA
Restructuration du secteur bancaire Nouvelle loi Glass Steagall
Revenu de Base
Soutien à l'économie sociale et solidaire
Taxe sur les transactions financières
éducation
Enseignement de l'informatique par l’école
Introduction
Jugement majoritaire dans les établissements d'enseignement public
Lutte contre la discrimination face au handicap
Pour une éducation nationale émancipatrice
Sport et VHSS
énergie
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Réduction des émissions de CO2 des véhicules pour particulier
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