Accueil
À propos
Le code des Pirates
L'histoire du Parti Pirate
Les statuts
Le règlement intérieur
L'organigramme du Parti Pirate
Suivi budgétaire
Codes de fonctionnement
Programme
Adhésion / Don
Blog
Boutique
Discuter (Discord)
Débattre (Discourse)
Décider (Congressus)
Theme clair
Theme contrasté
Connexion / Adhésion
Parti Pirate - Programme
agriculture
Animal et société
Éducation à l'agro-écologie dans les lycées agricoles
Encourager un modèle agricole innovant : l’agriculture de conservation
environnement_climat_et_energie/charte_pour_ocean
Mesure en faveur des animaux d'élevage
Mettre fin à l'élevage d'animaux pour leur fourrure
Occupation des terres
Pour le droit de commercialisation des semences paysannes
Une Europe durable
Utilisation de technologies et solutions numériques
brevets
Brevets, Médecine et Santé
Délai d'entrée d'une œuvre dans le domaine public
Encourager un modèle agricole innovant : l’agriculture de conservation
Introduction
Les brevets dans une société de l’information
Les brevets à l’ère de l’information
Politique commerciale internationale
Pour le droit de commercialisation des semences paysannes
Promotion des communs et de la culture libre
Rééquilibrer les brevets avec le bien commun
Réglementation internationale des monopoles sur la production intellectuelles
communes
Contrôle de l'action municipale
Création de « mairie mobile »
Déontologie des élus
Développement des Outilthèques
Disponibilité des élus
Esport et Jeu Vidéo
Gratuité des transports en commun
Instaurer un cadastre des loyers d'habitation et encadrer les évolutions
Interdiction de la reconnaissance faciale dans l'espace public
Lutte contre la corruption
Lutte contre les conflits d'intérêts
Montant des indemnités
Moratoire sur l'accès numérique aux catalogues culturels municipaux
Moratoire sur la vidéo surveillance
Participation au dispositif Territoire Zéro Chomeurs de Longue Durée
Participation des citoyens aux décisions locales
Police municipale - respect des espaces de circulation
Pouvoir vivre en ville sans voitures individuelles
Préambule à un changement de fonctionnement des conseils municipaux
Reconnaissance des élus minoritaires
Soutien à l'économie sociale et solidaire
Transparence de l’action publique
Végétalisation des abris-bus
communs
Fonds structurels
Libre circulation des connaissances et Éducation
Brevets, Médecine et Santé
Délai d'entrée d'une œuvre dans le domaine public
Développement des Outilthèques
droits_humains_a_l_ere_numerique/engagements_pour_les_droits_humains
Économie d'energie - Consommation
Énergie
environnement_climat_et_energie/charte_pour_ocean
Gratuité des transports en commun
Instaurer un cadastre des loyers d'habitation et encadrer les évolutions
Interdiction des écrans publicitaires vidéo
Introduction
La faille du contrat social
La grande sécu : pour une réforme de la prise en charge des frais de santé par l'Assurance maladie
Le Savoir en tant que Commun
Les brevets dans une société de l’information
Les brevets à l’ère de l’information
Pour une science ouverte
Pour une transition énergétique décarbonée
Profiter des avantages du programme spatial
Promotion des communs et de la culture libre
Rééquilibrer les brevets avec le bien commun
Réforme du droit d’auteur
Réglementation internationale des monopoles sur la production intellectuelles
Revenu de base : Montant, financement et versement
Soutien à l'économie sociale et solidaire
Végétalisation des abris-bus
culture
Adopter définitivement la diversité éducative
Délai d'entrée d'une œuvre dans le domaine public
Divertissements et spectacles
Enseignement de l'informatique par l’école
Esport - Politique générale
Esport et Jeu Vidéo
Introduction
Promotion des communs et de la culture libre
Réforme du droit d’auteur
Réglementation internationale des monopoles sur la production intellectuelles
environnement
Environnement
Abolition de la chasse à courre
Animal et société
Animaux de compagnie
Chasse à la glu
Climat
Divertissements et spectacles
droits_humains_a_l_ere_numerique/engagements_pour_les_droits_humains
Économie d'energie - Consommation
Économie d'énergie - Logement
Encourager un modèle agricole innovant : l’agriculture de conservation
environnement_climat_et_energie/autoriser_pratiques_funeraires_supplementaire
environnement_climat_et_energie/charte_pour_ocean
Évolution de la règlementation concernant la chasse au renard
Expérimentation animale
Faune sauvage
Interdiction de la chasse le dimanche
Interdiction des écrans publicitaires vidéo
Interdiction générale de l’utilisation des technologies à base de cyanure dans l’industrie minière
Mesure en faveur des animaux d'élevage
Occupation des terres
Pour une transition énergétique décarbonée
Proposition 1 : Investir 1,5 milliards d’euros dans un parc moderne de trains de nuit
Réduction des émissions de CO2 des véhicules pour particulier
Réorientation de l'impôt ou des aides publiques pour favoriser une société écologique
Sauvegarder le principe de diversité biologique
Une Europe durable
Utilisation de technologies et solutions numériques
europe
🇪🇺
Environnement
Financement des campagnes électorales
Fonds structurels
Libre circulation des connaissances et Éducation
Résolution des conflits
Accès à la santé et confort du patient
Affaires étrangères
Ameliorer les infrastructures du Net
Arrêt des nouveaux plans de surveillance
Asile
Brevets, Médecine et Santé
Buts à long terme
Charte Stand with Ukraine
Climat
Contrôle des exportations des technologies de surveillance et de censure
Course vers le bas
Cyberdéfense
Débloquer le net : pour un droit à l'interopérabilité
Des stratégies européennes sur les ressources spatiales et la défense planétaire
Droit à l'Autodétermination
Droit à la Vie Privée
Économie Numérique
En route contre Big Brother
Énergie
Évaluation et moratoire systématique des pouvoirs de surveillance existants
Forces armées
Gouvernement Ouvert
Harmonisation de la législation concernant les véhicules
Intelligence artificielle
Introduction
Introduction
Introduction
La faille du contrat social
La responsabilité des entreprises internationales
La vision spatiale de l'Union européenne pour l’avenir
Légalisation des VTC
Législation sur les drogues
Les brevets dans une société de l’information
Les brevets à l’ère de l’information
Les déplacements locaux transfrontaliers
Les routes ne connaissent pas de frontières
Libre circulation des travailleurs
Logiciels libres
Logiciels, formats et protocoles libres dans l’administration publique
Lutte contre la corruption et limitation du lobbying d’entreprise
Marquage infalsifiable des armes militaires
Mettre fin au copinage politique
Migration
Neutralité du Net
Occupation des terres
Open Data
Participation politique innovante
Politique commerciale internationale
Politique du Net
Politique d’aide au développement et politique humanitaire
Politique industrielle du secteur spatial
Pour une science ouverte
Prévenir les conflits d'intérêts
Principes pour les accords commerciaux
Profiter des avantages du programme spatial
Promotion des communs et de la culture libre
Protection des lanceurs d’alerte
Protection internationale des droits fondamentaux
Protéger la liberté d’expression en ligne
Re-démocratisation du processus législatif
Recherche dans le domaine de la sécurité
Rééquilibrer les brevets avec le bien commun
Réforme du droit d’auteur
Réglementation internationale des monopoles sur la production intellectuelles
Restons simple et intelligent
Sauvegarder le principe de diversité biologique
Sécurité à l’ère du numérique
Supplément de démocratie pour l’Europe
Taxes
Transparence du secteur public
Transparence et limitation des influences externes sur les décisions politiques
Transparence et protection des lanceurs d’alerte
Une Europe durable
Utilisation de technologies et solutions numériques
Utilisation des armes
Vie privée et surveillance de masse
Vitaliser le développement des technologies spatiales
Vive la paresse énergétique
institutions
Environnement
Financement des campagnes électorales
Fonds structurels
Acquis sociaux
Affaires étrangères
Application de la loi Handicap
Bulletin Unique
Climat
Contrôle de l'action municipale
Course vers le bas
Création de « mairie mobile »
Démocratie délégative à l’Assemblée nationale
Déontologie des élus
Disponibilité des élus
Droit de vote des étrangers
droits_humains_a_l_ere_numerique/engagements_pour_les_droits_humains
Esport - Politique générale
Financement des candidats
Financement des groupes parlementaires
Financement des Partis Politique - Chèque Politique
Financement des Partis Politique - Financement par l'élu
Financement des Partis Politique - interdiction de faire des prêts
Financement des Partis Politique - Limitation des cotisations et dons
Forces armées
Fusion du Sénat et du CESE
Gouvernement Ouvert
Indemnisation victimes
Indépendance de la Justice I : Assurer l'indépendance par un budget suffisant
Indépendance de la Justice II : Assurer l'indépendance par la transparence budgétaire
Indépendance de la Justice III : Suppression de la Cour de Justice de la République
Introduction
Introduction
Jugement majoritaire dans les établissements d'enseignement public
La faille du contrat social
La vision spatiale de l'Union européenne pour l’avenir
Lutte contre la corruption
Lutte contre la corruption et limitation du lobbying d’entreprise
Lutte contre la discrimination face au handicap
Lutte contre les conflits d'intérêts
Mettre fin au copinage politique
Modification de la présentation des amendements
Modification des dispositions de l’actuel article 49 de la Constitution
Montant des indemnités
Nouveau calendrier électoral national, mandats successifs, élection du président au jugement majoritaire
Organisation judiciaire
Participation des citoyens aux décisions locales
Participation politique innovante
Politique d’aide au développement et politique humanitaire
Pour des élections législatives et locales utilisant un mode de scrutin proportionnel
Pour l'interdiction du vote électronique
Pour renforcer l'indépendance de la justice (introduction)
Pour une science ouverte
Pour une véritable prise en compte du vote blanc
Préambule à un changement de fonctionnement des conseils municipaux
Prévenir le cumul des mandats et les conflits d'intérêts
Prévenir les conflits d'intérêts
Protection des lanceurs d'alertes
Protection des lanceurs d’alerte
Protection internationale des droits fondamentaux
Re-démocratisation du processus législatif
Reconnaissance des élus minoritaires
Référendum d'initiative populaire
Réforme de la politique carcérale et de l'application des peines
Réforme de la procédure pénale
Réforme du financement de la presse écrite
Supplément de démocratie pour l’Europe
Suppression de l'échelon du département comme collectivité territoriale
Taxes
Transparence de l’action publique
Transparence du secteur public
Transparence et limitation des influences externes sur les décisions politiques
Transparence et protection des lanceurs d’alerte
internet
societe_civile/amendement_pour_supprimons_les_sanctions_penales_pour_la_simple_consommation_de_drogues
justice
Acquis sociaux
Animal et société
Droits des mineurs
Droits du travailleur du sexe
droits_humains_a_l_ere_numerique/engagements_pour_les_droits_humains
Esport - Politique générale
Garantir le respect des Droits des Femmes et LGBT comme partie intégrante des droits humains dans toutes les politiques publiques menées et définies au niveau international
Indemnisation victimes
Indépendance de la Justice I : Assurer l'indépendance par un budget suffisant
Indépendance de la Justice II : Assurer l'indépendance par la transparence budgétaire
Indépendance de la Justice III : Suppression de la Cour de Justice de la République
La responsabilité des entreprises internationales
Lutte contre la discrimination entre les handicaps à l’embauche
Lutte contre la discrimination face au handicap
Organisation judiciaire
Pour renforcer l'indépendance de la justice (introduction)
Protection des lanceurs d'alertes
Réforme de la politique carcérale et de l'application des peines
Réforme de la procédure pénale
Respect des droits humains en France comme dans les pays du Sud
logement
Du développement public des Organismes de Foncier Solidaire
Économie d'énergie - Logement
Pour une transition énergétique décarbonée
recherche
Environnement
Libre circulation des connaissances et Éducation
Application de la loi Handicap
Brevets, Médecine et Santé
Divertissements et spectacles
Expérimentation animale
Introduction
Le Savoir en tant que Commun
Pour une science ouverte
Pour une transition énergétique décarbonée
Promotion des communs et de la culture libre
Réglementation internationale des monopoles sur la production intellectuelles
relations internationales
Résolution des conflits
Affaires étrangères
Asile
Charte Stand with Ukraine
Cyberdéfense
Don de droits à l'écosystème Terre : Pour une reconnaissance de l'Écocide et la création d'un Tribunal Pénal International pour l'Environnement
Droit d'Asile et « lanceurs d'alerte »
Forces armées
Intelligence artificielle
L'Agence Française de Développement, pilier de la nouvelle diplomatie France en matière de coopération internationale
La responsabilité des entreprises internationales
Les routes ne connaissent pas de frontières
Marquage infalsifiable des armes militaires
Migration
Politique commerciale internationale
Politique d’aide au développement et politique humanitaire
Pour un Code du travail et un salaire minimum universel
Principes pour les accords commerciaux
Protection internationale des droits fondamentaux
Rejoindre le traité sur l’interdiction des armes nucléaires
Respect des droits humains en France comme dans les pays du Sud
Toute Entreprise Transnationale Mère est responsable de ses productrices et producteurs de Richesse dans le monde
Utilisation des armes
santé
Accès à la santé et confort du patient
Acquis sociaux
Appliquer des principes fondamentaux
Brevets, Médecine et Santé
Droit à mourir dans la dignité
Introduction
La grande sécu : pour une réforme de la prise en charge des frais de santé par l'Assurance maladie
Législation sur les drogues
Libre circulation des travailleurs
Mesures d’urgence pour la santé et les hôpitaux
Pour une légalisation de la consommation, de la production et de la vente de cannabis et la création d'un marché encadré du cannabis et de ses dérivés
Premiers Secours Civils
Redonner du temps médical aux médecins
Supprimons les sanctions pénales pour la simple consommation de droges
Un remboursement des protections hygiéniques pour mettre fin à la précarité menstruelle et établir une meilleure équité
Une meilleure prise en compte des personnes intersexes
société
Environnement
Financement des campagnes électorales
Fonds structurels
Libre circulation des connaissances et Éducation
Abolition de la chasse à courre
Accès à la santé et confort du patient
Acquis sociaux
Actionnariat populaire dans le sport français
Adopter définitivement la diversité éducative
Animal et société
Animaux de compagnie
Application de la loi Handicap
Appliquer des principes fondamentaux
Climat
Course vers le bas
Délai d'entrée d'une œuvre dans le domaine public
Démocratie délégative à l’Assemblée nationale
Développement des Outilthèques
Divertissements et spectacles
Droit à mourir dans la dignité
Droits des mineurs
Droits du travailleur du sexe
droits_humains_a_l_ere_numerique/engagements_pour_les_droits_humains
Économie d'energie - Consommation
Éducation sexuelle
environnement_climat_et_energie/autoriser_pratiques_funeraires_supplementaire
Esport - Politique générale
Esport et Jeu Vidéo
Évolution de la règlementation concernant la chasse au renard
Faune sauvage
Garantir le respect des Droits des Femmes et LGBT comme partie intégrante des droits humains dans toutes les politiques publiques menées et définies au niveau international
Gouvernement Ouvert
Indépendance de la Justice I : Assurer l'indépendance par un budget suffisant
Indépendance de la Justice II : Assurer l'indépendance par la transparence budgétaire
Indépendance de la Justice III : Suppression de la Cour de Justice de la République
Interdiction de la chasse le dimanche
Interdiction de la reconnaissance faciale dans l'espace public
Interdiction des écrans publicitaires vidéo
Interdire les Thérapies de conversion
Introduction
Introduction
La faille du contrat social
Le 1er mai devient la Journée Internationale des travailleurs et des travailleuses
Le 1er mai devient la Journée Internationale des travailleurs et des travailleuses
Les brevets dans une société de l’information
Libre circulation des travailleurs
Lutte contre la corruption et limitation du lobbying d’entreprise
Lutte contre la discrimination entre les handicaps à l’embauche
Lutte contre la discrimination face au handicap
L’Allocation aux Adultes Handicapés : une aide individuelle
Mesures d’urgence pour la santé et les hôpitaux
Mettre fin au copinage politique
Mettre fin à l'élevage d'animaux pour leur fourrure
Moratoire sur l'accès numérique aux catalogues culturels municipaux
Moratoire sur la vidéo surveillance
Participation politique innovante
Police municipale - respect des espaces de circulation
Politique de lutte contre les discriminations
Pour renforcer l'indépendance de la justice (introduction)
Pour une légalisation de la consommation, de la production et de la vente de cannabis et la création d'un marché encadré du cannabis et de ses dérivés
Pour une transition énergétique décarbonée
Pouvoir vivre en ville sans voitures individuelles
Prévenir les conflits d'intérêts
Promotion des communs et de la culture libre
Protection des lanceurs d’alerte
Re-démocratisation du processus législatif
Réforme du droit d’auteur
Réforme du financement de la presse écrite
Revenu de base - Argumentaire
Revenu de base - Interaction avec les autres mécanismes sociaux
Revenu de base : Montant, financement et versement
Supplément de démocratie pour l’Europe
Suppression de la mention du sexe dans les documents d’état civil
Supprimons les sanctions pénales pour la simple consommation de droges
Taxes
Transparence du secteur public
Transparence et limitation des influences externes sur les décisions politiques
Transparence et protection des lanceurs d’alerte
Un remboursement des protections hygiéniques pour mettre fin à la précarité menstruelle et établir une meilleure équité
Une meilleure prise en compte des personnes intersexes
technologie
Ameliorer les infrastructures du Net
Débloquer le net : pour un droit à l'interopérabilité
Démocratie délégative à l’Assemblée nationale
Économie Numérique
Enseignement de l'informatique par l’école
Esport - Politique générale
Les brevets dans une société de l’information
Modernisation des dispositifs et ressources pédagogiques numériques
Neutralité du Net
Politique du Net
Principes pour les accords commerciaux
Protéger la liberté d’expression en ligne
Sécurité à l’ère du numérique
Vie privée et surveillance de masse
transports
En route contre Big Brother
Gratuité des transports en commun
Harmonisation de la législation concernant les véhicules
Introduction
Légalisation des VTC
Les déplacements locaux transfrontaliers
Les routes ne connaissent pas de frontières
Pour une transition énergétique décarbonée
Pouvoir vivre en ville sans voitures individuelles
Proposition 1 : Investir 1,5 milliards d’euros dans un parc moderne de trains de nuit
Réduction des émissions de CO2 des véhicules pour particulier
Réorientation de l'impôt ou des aides publiques pour favoriser une société écologique
Restons simple et intelligent
Végétalisation des abris-bus
Vive la paresse énergétique
travail
Acquis sociaux
Appliquer des principes fondamentaux
Droits du travailleur du sexe
Esport - Politique générale
Introduction
Le 1er mai devient la Journée Internationale des travailleurs et des travailleuses
Le 1er mai devient la Journée Internationale des travailleurs et des travailleuses
Libre circulation des travailleurs
Lutte contre la discrimination entre les handicaps à l’embauche
Participation au dispositif Territoire Zéro Chomeurs de Longue Durée
Pour un Code du travail et un salaire minimum universel
Protection des lanceurs d'alertes
Revalorisation du métier d'enseignant
Soutien à l'économie sociale et solidaire
urbanisme
Gratuité des transports en commun
Instaurer un cadastre des loyers d'habitation et encadrer les évolutions
Interdiction des écrans publicitaires vidéo
Pouvoir vivre en ville sans voitures individuelles
Végétalisation des abris-bus
Énergie
droits_humains_a_l_ere_numerique/engagements_pour_les_droits_humains
économie
Fonds structurels
Actionnariat populaire dans le sport français
Annulation et interdiction des emprunts et produits toxiques
Climat
Course vers le bas
Économie d'énergie - Logement
Économie Numérique
Éducation à l'économie
Esport - Politique générale
Financement des Partis Politique - Chèque Politique
Interdiction générale de l’utilisation des technologies à base de cyanure dans l’industrie minière
La faille du contrat social
La responsabilité des entreprises internationales
Libre circulation des travailleurs
L’Allocation aux Adultes Handicapés : une aide individuelle
Mesures d’urgence pour la santé et les hôpitaux
Moratoire sur l'accès numérique aux catalogues culturels municipaux
Participation au dispositif Territoire Zéro Chomeurs de Longue Durée
Politique commerciale internationale
Politique industrielle du secteur spatial
Pour le droit de commercialisation des semences paysannes
Pour un Code du travail et un salaire minimum universel
Pour une légalisation de la consommation, de la production et de la vente de cannabis et la création d'un marché encadré du cannabis et de ses dérivés
Pour une transition énergétique décarbonée
Pouvoir vivre en ville sans voitures individuelles
Principes pour les accords commerciaux
Promotion des communs et de la culture libre
Rééquilibrer les brevets avec le bien commun
Réforme de Bâle III : fonds propres
Réforme de la TVA
Restructuration du secteur bancaire Nouvelle loi Glass Steagall
Revalorisation du métier d'enseignant
Revenu de base - Argumentaire
Revenu de base - Interaction avec les autres mécanismes sociaux
Revenu de base : Montant, financement et versement
Soutien à l'économie sociale et solidaire
Taxe sur les transactions financières
éducation
Libre circulation des connaissances et Éducation
Adopter définitivement la diversité éducative
Animal et société
Divertissements et spectacles
Éducation sexuelle
Éducation à l'agro-écologie dans les lycées agricoles
Éducation à l'économie
Enseignement de l'informatique par l’école
Introduction
Jugement majoritaire dans les établissements d'enseignement public
Le Savoir en tant que Commun
Lutte contre la discrimination face au handicap
Mettre l'accent sur les langues
Modernisation des dispositifs et ressources pédagogiques numériques
Ouvrir l'école sur le monde extérieur
Pour une science ouverte
Premiers Secours Civils
Promotion des communs et de la culture libre
Renforcer l'autonomie des écoles de 1er Cycle
Revalorisation du métier d'enseignant
énergie
Climat
Énergie
Interdiction des écrans publicitaires vidéo
Pour une transition énergétique décarbonée
Réduction des émissions de CO2 des véhicules pour particulier
societe_civile/amendement_pour_supprimons_les_sanctions_penales_pour_la_simple_consommation_de_drogues
Parti Pirate
- 21 place de la République, 75003 Paris
Contact
Presse
Mentions légales
RSS